La chaîne TV des producteurs de lait indépendants
cultivons la différence
Spécialiste en Ruraltique
+33(0)559684338
WWW.SOFTIVERT.COM
Propriétaire du site
Hébergeur du site
59 rue Pic du Midi
64160 GABASTON (FRANCE)
Tél : 05 59 68 43 38
Mob : 06 81 28 87 61
Mail : jlpic@wanadoo.fr
28 rte de Chancy
Case Postale 216
1213 Petit-Lancy (SUISSE)
Tél : +41 (22) 793 83 20
Fax : +41 (22) 793 83 21
Conception et développement du site
Site réalisé par Chanardie Kévin au sein de la société Softivert en Septembre 2009.
Droits d'auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives a la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985. Le droit d'auteur protège les œuvres sans l'accomplissement de formalités. C'est l'un des principes fondamentaux du droit français qui protège une œuvre du seul fait de sa création dès lors qu'elle est matérialisée dans une forme et qu'elle est originale. Une œuvre est originale lorsqu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur.
Droit de la propriété intellectuelle et logicielle
Les utilisateurs du site et les membres s’interdisent de télécharger, reproduire, altérer, modifier et/ou imprimer les marques, logos, textes, images, sons, photos, chartes graphiques, logiciels, et plus généralement toutes informations présentes sur le site susceptibles de bénéficier d’une protection au titre de la propriété intellectuelle et/ou industrielle, et ce à des fins autres que strictement personnelles et privées. Toute utilisation frauduleuse des œuvres ainsi protégées, présentées sur le Site, pourra engager la responsabilité personnelle de l’Utilisateur et/ou du Membre à l’égard des titulaires des droits ainsi contrefaits.
